Témoignage de M. Nabil Lakhdar

BADR acronyme de Base Automatisée des Douanes en Réseau est le système marocain de dédouanement des marchandises tant à l’importation qu’à l’exportation. Le déclarant en douane se connecte à BADR via internet ou par EDI.

BADR prend en charge  tous les types de déclarations en douane et tous les régimes douaniers. Le module Déclaration Sommaire, assure le suivi systématique de chaque expédition jusqu’au dédouanement. Il comprend la gestion des Manifestes maritime et aérien, des déclarations sommaires des magasins sous douanes, des carnets TIR, … L’apurement automatique du manifeste est rendu possible grâce à l‘intégration avec le module de dédouanement. Ce dernier enregistre et contrôle les déclarations. Il intègre tous les types de flux : Les importations, les exportations, les procédures d’interruption (entrée et sortie) et permet l’apurement de la déclaration.

La gestion des procédures tarifaires et des procédures de ciblage des contrôles est assurée par des ‘moteurs’ spécifiques  Le moteur tarif intégré calcule tous les droits, taxes et autres prélèvements et indique les documents nécessaires (certificats, licences…). Le Tarif  intégré tient à jour la nomenclature et la règlementation correspondante. Il comprend un navigateur de nomenclatures utilisable via Internet. Son outil interactif en ligne est capable de simuler une déclaration en douane et d’évaluer les droits correspondants à payer.

Le moteur de sélectivité, utilise à la fois les données de la déclaration et des référentiels pour  définir automatiquement et en temps réel si la marchandise doit être inspectée ou pas et si elle doit passer au scanner.

La mainlevée (autorisation d’enlèvement des marchandises) peut, dans près de 90% des cas être délivrée automatiquement directement chez l’opérateur, tout comme le certificat de décharge des comptes en régimes économiques qui libère l’opérateur de ces engagements vis à vis de la douane.

D’autres modules ayant trait aux régimes économiques en douane, à la liquidation automatique des droits et taxes, à la gestion de la comptabilité ou encore au contentieux complètent le large périmètre fonctionnel de BADR.

Au niveau technologique, BADR se positionne en précurseur au Maroc de tous les projets de développement d’une informatique en ligne visant la dématérialisation des procédures, en parfaite sécurité et avec une consolidation des informations afin de maîtriser les contrôles. Il est l’un des premiers projets qui a permis de mettre en œuvre une démarche complète de conception développement au standard UML – J2EE.

BADR est un système informatique de production utilisant les dernières technologies de l’information et notamment les standards de l’internet.

De ce fait, le projet a généré un degré de complexité important, accentué par la multitude de facteurs à gérer :

• La jeunesse de la technologie utilisée (choix délibéré de l’Administration d’opérer un saut technologique en allant vers ce qui se fait de mieux en la matière) fait qu’il a été dans certains cas nécessaire de remonter vers les laboratoires des éditeurs des logiciels utilisés pour trouver la solution aux problèmes rencontrés.
• La richesse fonctionnelle : Lors de l’étude détaillée, plusieurs fonctionnalités non prévues initialement ont été envisagées dans le but d’offrir un produit convivial, de dématérialiser davantage les procédures douanières et de faciliter l’utilisation du système aussi bien à l’opérateur qu’à l’agent douanier. Cette richesse a engendré des charges supplémentaires considérables par rapport aux prévisions initiales.
• La recette du système : Le volume de tests qu’il a fallu dérouler a été impressionnant.
• L’importance des utilisateurs : Suite au lancement de BADR dans sa version complète en janvier 2009, plus de 5000 utilisateurs y accèdent régulièrement avec des pics quotidiens d’environ 1500 utilisateurs simultanés. La diversité de la population utilisatrice, entre douaniers et opérateurs externes, a fait également que la conduite du changement a été compliquée à mener notamment les volets communication et formation.
• Les interfaces BADR-SADOC : La cohabitation des deux systèmes pendant une période relativement longue (plus de 60 mois) a induit une complexité supplémentaire à savoir la nécessité de mettre en place et de gérer des interfaces de communication. De plus, l’hétérogénéité de ces deux systèmes d’une part et la nécessité de transférer l’information d’un système vers l’autre en temps réel d’autre part, ont conduit à la conception et à l’implémentation de procédures lourdes et complexes pour la gestion des interfaces.

La principale réalisation consiste en la mise en œuvre d’un système douanier complet, moderne et à l’état de l’art d’un point de vue technologique.

De la participation à certaines rencontres et manifestations organisées par cette organisation internationale et en particulier celles traitant des technologies de l’information et leurs applications dans le domaine douanier, il ressort que BADR correspond à ce qui se fait de mieux en matière d’informatique douanière, non seulement au niveau des pays comparables au Maroc mais au niveau mondial.

Pour illustrer cela, Il y a lieu de citer quelques unes des principales transactions mises en ligne avec BADR.

FONCTIONNALITES EN LIGNE POUR LES USAGERS DE L’ADII

• Enregistrer déclaration en détail
• Saisir déclaration en détail
• Demander la rectification d’une déclaration en détail
• Accepter une cession
• Imprimer déclaration en détail
• Consulter circuit de la déclaration
• Consulter devis estimatif des droits et taxes à payer
• Consulter les comptes en régimes économiques
• Editer certificat de décharge
• Demander l’autorisation d’enlèvement des marchandises
• Editer autorisation d’enlèvement des marchandises
• Délivrer certificat de conformité aux normes (Département de l’industrie)
• Enregistrer déclaration sommaire (manifeste maritime ou aérien)
• Demander la rectification d’une déclaration sommaire
• Gérer les habilitations des déclarants de la société
• Consulter une fiche de liquidation (facture)
• Payer de manière électronique les droits et taxes 

BADR a permis de concrétiser les multiples objectifs qui lui avaient été assignés lors de sa genèse. Tous ces objectifs versent dans le sens d’une meilleure maîtrise des process de dédouanement et de plus de facilités pour les usagers de la douane qu’ils soient de simples citoyens, des entreprises ou encore des administrations mais également pour les douaniers eux-mêmes. Parmi ces buts atteints :

• Le souci d’une plus grande ouverture de l’ADII sur les opérateurs et les partenaires ;
• Le renforcement de la transparence des procédures douanières à travers l’utilisation des technologies de l’information et bien évidement la dématérialisation progressive des processus de dédouanement. Tout ceci avec comme soubassement la recherche d’une réponse adaptée à la problématique « meilleur rendement du contrôle versus fluidité des opérations de dédouanement » ;
• L’informatisation du circuit de dédouanement afin d’accélérer les opérations et éviter aux opérateurs des déplacements coûteux et inutiles et l’automatisation de tout un périmètre fonctionnel qui était traité manuellement avec tous les risques d’erreurs que cela comportait ;
• La fourniture d’une bonne visibilité par à la fois une meilleure intégration et de plus grandes possibilités de recherches, d’interrogations et d’accès à l’information de manière générale ;
• L’amélioration de la prise en charge informatique de certaines fonctionnalités dans le sens de la simplification et du traitement des cas particuliers qui monopolisent les gestionnaires ;
• L’intégration de l’ensemble des partenaires (administrations, opérateurs, …) dans une plate-forme de commerce commune ;
• La sécurisation de l’ensemble des transactions tant au niveau de l’exploitation que de l’intégrité et de la confidentialité des échanges.
• La mise en place d’un système basé sur les standards du marché (ouvert, évolutif et maintenable) et la formation d’une équipe pouvant à la fois le maintenir et le faire évoluer ;